Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ULTRA FEMME LINGERIE
FINANCIERE MOZART (SA)

Numéro de dépôt :
3133781
Date de dépôt :
28/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2011
ULTRA FEMME LINGERIE de FINANCIERE MOZART

Présentation de la marque ULTRA FEMME LINGERIE

Déposée le 28 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE MOZART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ULTRA FEMME LINGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE MOZART domicilié(e) 4 rue Wilhem, 75016 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 461 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE MOZART - France.

La marque ULTRA FEMME LINGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULTRA FEMME LINGERIE est expirée depuis le 28 novembre 2011.

FINANCIERE MOZART a également déposé les autres marques suivantes : PARTENEO , AUTODIFF'


FINANCIERE MOZART (SA) - 4 rue Wilhem, 75016 Paris - France - SIREN 422461483


FINANCIERE MOZART - France


Inscription le 16 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345999 - Publication au BOPI 2002-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Tissus à usage textiles Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies Soutiens-gorge, slips, corsets, gaines, combinaisons, lingerie féminine haut de gamme de jour et de nuit, maillots de bain, strings, body, pareo.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.